Déposée le 31 mai 1996 par VERNOCHET Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS),
la marque française « L'ART EPHEMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est VERNOCHET Jean-François, domicilié(e) 74, rue Principale, 60210 BRIOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNOCHET Jean-François - France.
La marque L'ART EPHEMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNOCHET Jean-François - 74, rue Principale, 60210 BRIOT - France
VERNOCHET Jean-François - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochettes emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à usage de linge de maison, linge de table, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, gants de toilette, linge de bain, serviettes de toilette, draps, linge de lit, housses d'oreillers, taies d'oreillers; couvertures de lit et de table
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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